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Marques déposées par Ville de ChartresTODO
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L'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES
Ville de Chartres Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3497589
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
L\'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES de Ville de Chartres

Présentation de la marque L'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES

Déposée le 26 avril 2007 par Ville de ChartresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES »

Le déposant est Ville de ChartresTODO domicilié(e) 0 place des Halles,28000 CHARTRES - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Chartres domicilié(e) 0 place des Halles,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APOSTROPHE MEDIATHEQUE DE CHARTRES est expirée depuis le 26 avril 2017.

Ville de Chartres a également déposé les autres marques suivantes : CHARTRES , CS CHARTRES SPORTS , HISTORIAL DE CHARTRES , CHARTRES EN PARFUMS , C'SPORTS , Chartres en lumières , Chartres en lumières


Ville de Chartres Collectivité territoriale - 0 place des Halles,28000 CHARTRES - 28000 - France


Ville de Chartres - 0 place des Halles,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Divertissement ; services de loisir ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.